et bien non, c'est vrai!
Ils avaient fait opposition sur mon compte l'année dernière, voulaient m'enlever des points etc...(j'ai même raté Millau à cause de ça)
et bien, ils m'ont tout rendu et j'ai même une amende qui a été annulée, j'ai payé 135€ au lieu de 700et j'ai la totalité de mes points
je précise que je me suis défendu seul, ça ne m'a pas couté un rond!!!
Si certains veulent payer sans rien dire!
et donner des points de leurs permis, pour encore payer, pour réavoir des points qui n'existent que dans des cerveaux de politiciens malades,
(avant 1989)alors qu'à l'époque ou ils l'ont passer, ça n'existait pas, ce n'est pas non plus écrit dessus,
donc, quels points?
Si on ajoute à ça, des lettres pour prévenir une personne (qui ne sait pas qu'il a un permis à points),
une lettre qui n'arrive jamais, puisqu'elle n'est pas recommandée!
Bien qu'en Belgique,le permis à point n'existe pas ,(il ne manquerait que ça)je suis de tout coeur avec les gens qui contestent?si tout le monde fermait sa G.... ce serait bien pire et même, c'est pas parce qu'on n'a rien à dire qu'il faut fermer sa G....
Salut Papy Moto . Un petit renseignement oh heureux Belge : comme deja dit sur un autre post, j'ai residé deux ans à Bruxelles ( 1969/1970 ) ou bien sur, j'ai passé le permis de conduire Belge ( obligatoire cette année là ! ) à ton avis, est-il encore valable vu que j'ai quitté la Belgique depuis longtemps , à l'epoque je crois qu'une carte d'identitée devait être jointe avec à un controle . Si tu peux me dire ...
A mon avis ton permis est toujours valabble?mais situ es belge,généralement les flics te réclame aussi la carte d'identité...mais je ne suis pas juriste....
GILLES 53 a écrit :la modification d'un ou plusieurs articles du code de la route s'applique, non rétroactivement, à tous les possesseurs d'un permis de conduire.
Exact, sinon cela voudrait dire que ceux qui on eu le permis il y a 40 ans ne seraient pas soumis aux changements du code et ne devraient pas tenir compte des signalisations qui ont été créées depuis.
E pur si muove!
JC34A - NC06 - PC01 - PC01 - GPZ 500 S 89 - GPZ500 94 - K1200RS - NC06 - SC35 - ZGULPH -L3EVCYM
il ne s'agit pas du code de la route, mais carrément d'une loi, qui ne peut être révisable elle!
Tout les permis passer avant 1989 ne sont pas à points, des avocats ont ouvert la brêche et fait jurispridence.
Ceci dit, si ça ne vous plait pas (c'est pareil) PAYEZ! allez y, Payez pour nous pauvres pêcheurs!!!
ET dire que nous vivons dans des démocraties parît-il,ce sont les élus du peuple qui votent ces lois à la CON!Quel peuple voudrait de ces lois liberticides?alors moi j'apelle cela de la haute trahison...qu'on les pendent...